Bonjour,
Je me permets de vous exposer un problème que je rencontre actuellement concernant une succession. En effet, comme dans nombre de successions, j ai été lésé par l interprétation partielle qui a été faite d un testament.
Je m interroge sur l opportunité de demander à un juge d interpréter ce testament, notamment 2 phrases qui sont la cause du litige. Dans cette affaire, tout est question de sémantique et de l interprétation si compliqué de l adverbe " cependant" qui est cruciale dans mon cas.
Je vous expose la partie qui me pose problème et vous demande aimablement de dire comment vous l interpréter. Je vous remercie pas avance.
Le testament a été écrit par mon grand père, je suis appelé à sa succession en représentation de ma mère prédécédée.
Je cite " je ne souhaite apporter aucune modification à la dévolution de ma succession et aux droits de chacun de mes héritiers. Cependant concernant les contrats d assurance vie X et Y, la clause bénéficiaire est la suivante : mes 3 enfants par parts égales entre eux."
Les assurances vie sont d après le droit des assurances "hors succession". Les seuls exceptions pour ramener ces AV ( assurances vie) dans la succession, sont les primes manifestement exagérées ou la volonté explicite ou implicite du testateur( si clauses bénéficiaires testamentaires, ce qui est mon cas) d inclure ces AV dans la succession.
Un des co héritiers ( mon oncle ) interprète que le testateur a très clairement désigné la clause bénéficiaire dans son testament et que par conséquent point de semantique, les AV sont hors succession et la part de ma mère doit lui revenir car la représentation ne joue pas dans les AV. Le notaire semble d accord avec mon oncle.
En ce qui me concerne, il me semble que l emploi du terme cependant entre la phrase A ( je ne souhaite apporter aucun modification à ma devolutionsucccessorale ect .) qui précède le terme cependant et la phrase B ( concernant les AV ect…) démontre que mon grand père souhaitait inclure ces AV dans sa succession. Ce qui aurait pour conséquent de réintégrer ces AV dans la succession de mon grand père et dans ce cas pouvoir partager, la représentation jouant dans le droit des successions, le bénéfice de ces AV entre mon oncle et moi même.
J ai analysé la signification du terme "cependant" en étudiant la définition du Robert (2015) Larousse (2015), le trésor de la langue francaise( 2015), marchello-nizia(2007) et (2009) , le dictionnaire historique de la langue française (1992), König ( 1985), Grevisse et Goosse ( 2008), RIegel et al , Charaudeau et Maingueneau, Morel ( 1996).
De cette lecture, il me semble que l on peut conclure concernant mon cas que dans ce testament et notamment ces 2 phrases "cependant " est un adverbe de liaison coordonnant anaphorique, qui joue le rôle de connecteur logique concessif de rectification.
En effet, dans le Petit Robert, "cependant " a 2 sens:
- sens "vieilli" et littéraire qui veut dire "pendant ce temps".
- sens courant qui exprime une restriction , une opposition.
La question est de savoir dans mon cas si l emploi du terme "cependant" interprétait les phrases A et B comme 2 actes simultanés n ayant aucun lien. Dans ce cas, le terme "cependant" pourrait être remplacé par la conjonction "et". Ou bien le fait que le terme "cependant" soit utilisé dans ce testament pour lier la phrase A et B comme adverbe de liaison anaphorique exprimant ainsi une concession restrictive de la phrase A ( je ne souhaite apporter aucune modification à la dévolution de ma succession ect …) qui au lieu d exprimer une concomitance ou le terme "cependant" et le terme "et" seraient interchangeables, introduit en fait une rectification à la proposition principal A. En cela, dans le testament de mon grand père, la proposition concessive B ( cependant concernant les assurances vie, les bénéficiaires sont mes 3 enfants) introduit par le connecteur concessif rectificatif "cependant" placé comme premier terme de la phrase B, constitue une conclusion contraire à celle que l on peut tirer de la proposition principal A (concernant la volonté de mon grand père de ne porter aucune modification à sa devolution successorale). Cette concession restrictive " cependant " introduit bien la rectification de la portée de l assertion A qui la précède comme l explique Morel (1996).
Si, la phrase concessive B rectifie la portée de la phrase principal A, cela peut s interpréter comme le fait que malgré le fait que mon grand père ne souhaitait aucunement modifier sa devolution successorale et des droits de ses héritiers, cependant concernant les assurances vie, il souhaite une modification de la dévolution de sa succession pour que ses AV soient attribuées à ses 3 enfants. En ce sens, il souhaitait inclure les assurances vie dans sa succession. Et aucunement que les phrases A et B soient deux phrases distingues simplement simultanées ou mon grand père aurait employé l adverbe " cependant" comme il aurait pu écrire la conjonction "et" car sa volonté n était pas d inclure ses AV dans sa succession.
Qu en pensez vous ?
Je suis désolé par avance de la longueur de mon texte, mais il fallait que je vous expose mon interprétation du terme cependant afin que vous puissiez répondre en toute connaissance de cause.
Je vous rassure, je ne vous demande pas de choisir pour moi. J ai juste besoin de vos précieux avis de littéraires car c est avant tout un problème de sémantique.
Merci par avance pour vos précieux avis et désolé par avance si j ai fait des fautes d orthographe et de grammaire.
Cdt
Je me permets de vous exposer un problème que je rencontre actuellement concernant une succession. En effet, comme dans nombre de successions, j ai été lésé par l interprétation partielle qui a été faite d un testament.
Je m interroge sur l opportunité de demander à un juge d interpréter ce testament, notamment 2 phrases qui sont la cause du litige. Dans cette affaire, tout est question de sémantique et de l interprétation si compliqué de l adverbe " cependant" qui est cruciale dans mon cas.
Je vous expose la partie qui me pose problème et vous demande aimablement de dire comment vous l interpréter. Je vous remercie pas avance.
Le testament a été écrit par mon grand père, je suis appelé à sa succession en représentation de ma mère prédécédée.
Je cite " je ne souhaite apporter aucune modification à la dévolution de ma succession et aux droits de chacun de mes héritiers. Cependant concernant les contrats d assurance vie X et Y, la clause bénéficiaire est la suivante : mes 3 enfants par parts égales entre eux."
Les assurances vie sont d après le droit des assurances "hors succession". Les seuls exceptions pour ramener ces AV ( assurances vie) dans la succession, sont les primes manifestement exagérées ou la volonté explicite ou implicite du testateur( si clauses bénéficiaires testamentaires, ce qui est mon cas) d inclure ces AV dans la succession.
Un des co héritiers ( mon oncle ) interprète que le testateur a très clairement désigné la clause bénéficiaire dans son testament et que par conséquent point de semantique, les AV sont hors succession et la part de ma mère doit lui revenir car la représentation ne joue pas dans les AV. Le notaire semble d accord avec mon oncle.
En ce qui me concerne, il me semble que l emploi du terme cependant entre la phrase A ( je ne souhaite apporter aucun modification à ma devolutionsucccessorale ect .) qui précède le terme cependant et la phrase B ( concernant les AV ect…) démontre que mon grand père souhaitait inclure ces AV dans sa succession. Ce qui aurait pour conséquent de réintégrer ces AV dans la succession de mon grand père et dans ce cas pouvoir partager, la représentation jouant dans le droit des successions, le bénéfice de ces AV entre mon oncle et moi même.
J ai analysé la signification du terme "cependant" en étudiant la définition du Robert (2015) Larousse (2015), le trésor de la langue francaise( 2015), marchello-nizia(2007) et (2009) , le dictionnaire historique de la langue française (1992), König ( 1985), Grevisse et Goosse ( 2008), RIegel et al , Charaudeau et Maingueneau, Morel ( 1996).
De cette lecture, il me semble que l on peut conclure concernant mon cas que dans ce testament et notamment ces 2 phrases "cependant " est un adverbe de liaison coordonnant anaphorique, qui joue le rôle de connecteur logique concessif de rectification.
En effet, dans le Petit Robert, "cependant " a 2 sens:
- sens "vieilli" et littéraire qui veut dire "pendant ce temps".
- sens courant qui exprime une restriction , une opposition.
La question est de savoir dans mon cas si l emploi du terme "cependant" interprétait les phrases A et B comme 2 actes simultanés n ayant aucun lien. Dans ce cas, le terme "cependant" pourrait être remplacé par la conjonction "et". Ou bien le fait que le terme "cependant" soit utilisé dans ce testament pour lier la phrase A et B comme adverbe de liaison anaphorique exprimant ainsi une concession restrictive de la phrase A ( je ne souhaite apporter aucune modification à la dévolution de ma succession ect …) qui au lieu d exprimer une concomitance ou le terme "cependant" et le terme "et" seraient interchangeables, introduit en fait une rectification à la proposition principal A. En cela, dans le testament de mon grand père, la proposition concessive B ( cependant concernant les assurances vie, les bénéficiaires sont mes 3 enfants) introduit par le connecteur concessif rectificatif "cependant" placé comme premier terme de la phrase B, constitue une conclusion contraire à celle que l on peut tirer de la proposition principal A (concernant la volonté de mon grand père de ne porter aucune modification à sa devolution successorale). Cette concession restrictive " cependant " introduit bien la rectification de la portée de l assertion A qui la précède comme l explique Morel (1996).
Si, la phrase concessive B rectifie la portée de la phrase principal A, cela peut s interpréter comme le fait que malgré le fait que mon grand père ne souhaitait aucunement modifier sa devolution successorale et des droits de ses héritiers, cependant concernant les assurances vie, il souhaite une modification de la dévolution de sa succession pour que ses AV soient attribuées à ses 3 enfants. En ce sens, il souhaitait inclure les assurances vie dans sa succession. Et aucunement que les phrases A et B soient deux phrases distingues simplement simultanées ou mon grand père aurait employé l adverbe " cependant" comme il aurait pu écrire la conjonction "et" car sa volonté n était pas d inclure ses AV dans sa succession.
Qu en pensez vous ?
Je suis désolé par avance de la longueur de mon texte, mais il fallait que je vous expose mon interprétation du terme cependant afin que vous puissiez répondre en toute connaissance de cause.
Je vous rassure, je ne vous demande pas de choisir pour moi. J ai juste besoin de vos précieux avis de littéraires car c est avant tout un problème de sémantique.
Merci par avance pour vos précieux avis et désolé par avance si j ai fait des fautes d orthographe et de grammaire.
Cdt