Bonjour,
Je voudrais savoir si un T1 est toujours avec une salle de bain.
Merci.
Je voudrais savoir si un T1 est toujours avec une salle de bain.
Merci.
3 réponses
Le logement comporte les éléments d'équipement et de confort suivants :(Décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent…)
(…)
5. Une installation sanitaire intérieure au logement comprenant un w.-c., séparé de la cuisine et de la pièce où sont pris les repas, et un équipement pour la toilette corporelle, comportant une baignoire ou une douche, aménagé de manière à garantir l'intimité personnelle, alimenté en eau chaude et froide et muni d'une évacuation des eaux usées. L'installation sanitaire d'un logement d'une seule pièce peut être limitée à un w.-c. extérieur au logement à condition que ce w.-c. soit situé dans le même bâtiment et facilement accessible ;